Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FLAMME VERTE
FLAMME VERTE COMMUNICATION, EURL

Numéro de dépôt :
4057380
Date de dépôt :
23/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
FLAMME VERTE de FLAMME VERTE COMMUNICATION

Présentation de la marque FLAMME VERTE

Déposée le 23 décembre 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) FLAMME VERTE COMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FLAMME VERTE »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) FLAMME VERTE COMMUNICATION domicilié(e) 13-15 Rue de la Baume - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 784 290 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CARABOT Cyril domicilié(e) 13-15 RUE DE LA BAUME - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 11 40

FLAMME VERTE COMMUNICATION a également déposé les autres marques suivantes : flamme VERTE , FLAMME VERTE CHAUFFAGE BOIS


FLAMME VERTE COMMUNICATION, EURL - 13-15 Rue de la Baume - 75008 - PARIS - France - SIREN 453784290


M. CARABOT Cyril - 13-15 RUE DE LA BAUME - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Inscription le 18 avril 2018 - Rejet total n°721763 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-18

Huiles et graisses industrielles ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; cuisinières ;

Production d'énergie.